2024
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Conseils municipaux
Prochains conseils municipaux :
- Jeudi 23 mai
- Mercredi 9 octobre
- Jeudi 5 décembre
Procès verbaux
Comptes-rendus
Délibérations du conseil municipal du 21 mars 2024
- 1. Personnel communal
- 2. Avis sur le projet de PLUi arrêté de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
- 3. Espace Palissy - Autorisation de signer avec la Fondation Perce Neige la promesse de bail emphytéotique administratif
- 4. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023
- 5. Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
- 6. Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du plan pluriannuel d'investissement
- 7. Vote du BP 2024 pour le Budget principal et les Budgets annexes
- 8. Imputation des biens en section d'investissement
- 9. Fixation des tarifs RODP des terrasses saisonnières pour l'année 2024
- 10. Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2024
- 11. Attribution d'une subvention d'investissement et approbation d'une convention avec la Fondation Perce-Neige portant sur l'Espace Bernard Palissy.
- 12. Attribution d'une subvention d'investissement et approbation d'une convention pour la Maison de répit de Boulogne-Billancourt.
- 13. Association culturelle juive de Boulogne Billancourt (ACJBB) - Garantie d'emprunt
- 14. Convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Hauts de Seine pour les formations au BAFA, BAFD et séjours vacances
- 15. Nouveau label Information Jeunesse
- 16. Contrat de maîtrise d'ouvrage à la SPL Seine Ouest Aménagement pour des travaux de restauration et de mise en valeur de l'église Notre Dame de Boulogne
- 17. Attribution d'une subvention à SOHP pour l'acquisition en VEFA de 26 logements locatifs et 13 parkings 50-56 rue Marcel Dassault
- 18. Gestion des établissements d'accueil de petite enfance La ferme, Le cours Seguin et Gallieni-Bellevue - Principe du recours à des DSP.
- 19. Convention d'habilitation informatique pour la mise à jour des données relatives aux établissements de petite enfance sur le site Monenfant.fr de la CAF.
- 20. Sortie de secours du cinéma de la Grand'Place - Avenant à la convention d'utilisation du Patio.
- 21. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2023-2024.
- 22. Convention de partenariat entre l'Espace Santé Jeunes et la Mission Locale de Boulogne-Billancourt portée par Seine Ouest Entreprise et Emploi
Délibérations du conseil municipal du 1er février 2024
- 1._Election_d_un_adjoint_au_Maire.pdf
- 2._Fixation_du_montant_des_indemnités_de_fonction_des_élus..pdf
- 3._Désignation_d_un_élu_à_la_commission_de_l_urbanisme_et_des_travaux..pdf
- 4._GPSO-Election_d_un_représentant_de_la_Ville_au_conseil_territorial..pdf
- 5._Rapport_sur_la_situation_en_matière_d_égalité_entre_les_femmes_et_les_hommes_pour_l_année_2023..pdf
- 6._Rapport_sur_la_situation_en_matière_de_développement_durable_pour_l_année_2023.pdf
- 7._Personnel_communal..pdf
- 8._Groupement_de_commandes_intercommunal-_Espaces_verts.pdf
- 9._Recours_à_l_emprunt-Politique_endettement-délégation_au_Maire_exercice_2024-Rapport_executifévolution_de_la_dette..pdf
- 10._Débat_sur_les_orientations_budgétaires_de_l_exercice_2024_relatif_au_budget_principal_et_aux_budgets_annexes.pdf
- 11._Prolongation_de_la_garantie_d_emprunt_de_la_Caisse_des_Dépôts_à_la_SPL_Val_de_Seine_Aménagement_jusqu_au_31-12-2028.pdf
- 12._Prolongation_garantie_d_emprunt_de_la_Caisse_d_Épargne__prêt_A7516023__à_la_SPL_Val_de_Seine_Aménagement_jusqu_au_31-12-2028.pdf
- 13._Prolongation_garantie_d_emprunt_de_la_Caisse_d_Épargne__prêt_A7509J41___à_la_SPL_Val_de_Seine_Aménagement_jusqu_au_31-12-2028.pdf
- 14._SIFUREP_-_Reprise_de_la_compétence_cimetière_et_révision_statutaire.pdf
- 15._Décision_du_Conseil_municipal__approbation_du_projet_de_fermeture_de_l_école_maternelle_Jacques_Deray.pdf
- 16._Contrats_de_parrainage_Olympique_et_Paralympique_-_JO_de_Paris_2024.pdf
